À noter : les ventes sont réalisées sur les boutiques en ligne print.escomdigitale.fr et boutique.escomdigitale.fr. Les présentes CGV constituent un cadre général ; chaque boutique peut préciser ses conditions spécifiques.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre ESCOM Digitale et ses clients dans le cadre de la vente de produits d'impression et de textile vierge.
ESCOM Digitale propose des produits d'impression personnalisés (cartes de visite, flyers, affiches, roll-ups, goodies…) et du textile vierge (t-shirts, polos, sweats, casquettes, sportswear, workwear). Les caractéristiques de chaque produit sont précisées au moment de la commande en ligne.
Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV. Le client est responsable des fichiers et visuels qu'il transmet (droits, qualité, orthographe). Un bon à tirer peut être demandé avant production.
Les prix sont indiqués en euros. TVA non applicable, article 293 B du CGI. Le paiement s'effectue en ligne de manière sécurisée. La commande est validée après encaissement.
Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande et courent à compter de la validation du bon à tirer. ESCOM Digitale ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur.
Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours pour vous rétracter sur les articles de textile vierge non utilisés et retournés dans leur état d'origine. En revanche, ce droit ne s'applique pas aux produits d'impression personnalisés, confectionnés selon vos spécifications (article L.221-28).
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité ; à défaut, les tribunaux français sont compétents. Contact : contact@escomdigitale.fr.